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Définitions
Dans ce qui suit ci-après,
- Est appelé « le Site » le site internet www.auxoisenergie.fr
- Est appelée « l’entreprise éditrice », la société SARL AUXOIS ENERGE
- Est appelé « le Responsable de la publication », Monsieur Richard DESPLAIN, en qualité de gérant de la SARL AUXOIS ENERGIE
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Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (art. L. 335-3 du CPI)
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